G prin (7)

Catherine maurin

Viktoria bobytska (13)

Viktoria bobytska (7)

Viktoria bobytska (3)

G prin (9)

G prin (5)

Del

Del2

G prin (4) copie

Cadastre et Autorisations d’urbanisme

Cadastre interactif en ligne

Carte interactive du cadastre de la Mairie de Freneuse :

- la possibilité de visualiser la carte du cadastre en mode satellite, en plus du mode carte classique
- la possibilité de consulter les risques naturels liés à une parcelle sur la carte (zone inondable, PPRN inondation, sols argileux, mouvements de terrain, cavités souterraines, exposition sismique, anciens sites industriels et zones polluées, rejets polluants, canalisations de matières dangereuses, installations nucléaires, potentiel Radon, etc).

Autorisations d’urbanisme

Extrait des dépôts PC et DP à jour jusqu’au 04.03.2022. Les éléments présentés sont partiels et purement informatifs. L’affichage réglementaire des avis de dépôt se fait sur les tableaux d’affichage Urbanimse, à la mairie, conformément à l’article R. 423-6 du Code de l’urbanisme.

Accéder au registre des dépôts (mis à jour le 30 mars 2022)

Renseignements : du lundi au vendredi - de 9h à 12h et de 14h à 17h
01.30.98.97.97 - rf.87esuenerf@emsinabru