Catherine maurin

G prin (7)

Del

G prin (5)

Viktoria bobytska2

Viktoria bobytska3

Viktoria bobytska (7)

Viktoria bobytska4

Aurelie daviron (1)

Les actes réglementaires

Le 1er juil. 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité,
d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI,
introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 oct. 2021.

Actes réglementaires relatifs aux réunions du Conseil Municipal

Ordre du jour du vendredi 9 juin 2023

Le dernier procès-verbal

Jeudi 6 avril 2023 (mis en ligne le 15/05/23)

Jeudi 9 mars 2023 (mis en ligne le 24/04/23)

Jeudi 23 février 2023(mis en ligne le 25/04/23)

Jeudi 26 janvier 2023 (mis en ligne le 28/02/23)

Jeudi 15 décembre 2022 (mis en ligne le 30/01/23)

Jeudi 24 novembre 2022 (mis en ligne le 11/01/22)

Jeudi 20 octobre 2022 (mis en ligne le 30/11/22)

Jeudi 29 septembre 2022 (mis en ligne le 21/10/22)

Jeudi 30 juin 2022 (mis en ligne le 13/10/22)

Jeudi 25 mai 2022 (mis en ligne le 05/07/22)

Liste des délibérations

Jeudi 11 mai 2023 (mise en ligne le 15/05/23)

Jeudi 6 avril 2023 (mise en ligne le 11/04/23)

Jeudi 9 mars 2023 (mise en ligne le 10/03/23)

23 février 2023 (mise en ligne le 24/02/23)

26 janvier 2023 (mise en ligne le 24/02/23)

15 décembre 2022 (mise en ligne le 19/12/22)

24 novembre 2022 (mise en ligne le 30/11/22)

20 octobre 2022 (mise en ligne le 01/12/22)

29 septembre 2022 (mise en ligne le 06/10/22)

30 juin 2022 (mise en ligne le 08/07/22)

Délibérations

Jeudi 6 avril 2023
- Délibérations DEL-2023-017 à DEL-2023-032 (mises en ligne le 24/04/23)

Jeudi 9 mars
- Délibérations DEL-2023-007 à DEL-2023-016 (mises en ligne le 09/05/23)

Jeudi 23 février 2023- Délibération DEL-2023-006 (mise en ligne le 09/05/23)

Jeudi 26 janvier 2023
- Délibérations DEL-2023-001 à DEL-2023-005 (mises en ligne le 14/02/23)

Jeudi 15 décembre 2022
- Délibérations DEL-2022-061 à DEL-2022-070 (mises en ligne le 27/12/22)

Jeudi 20 octobre 2022
- Délibérations DEL-2022-054/055/057/059/060 (mises en ligne le 15/11/22)

Jeudi 29 septembre 2022
- Délibérations DEL-2022-051 à DEL-2022-053 (mises en ligne le 12/10/22)

Jeudi 30 juin 2022
- Délibérations DEL-2022-045 à DEL-2022-050 (mise en ligne le 05/07/22)
Composition des commissions (modificatif DEL-2022-048) (mise en ligne le 05/08/22)

Les arrêtés municipaux

Délégation de fonction du Maire à Mme Betty Pilarczyk, conseillère municipale n°2023-S006 (mis en ligne le 18/04/23)

Portant constat de biens vacants sans maitre n°2023-036 (mis en ligne le 17/04/23)

Règlementation portant sur la lutte contre les chenilles processionnaires n°2023-025 (mis en ligne le 20/02/23)

Création d’une zone piétonne place Jean Moulin n°2022/095 (mis en ligne le 03/11/22)

Autorisant le défilé d’Halloween n°2022/096 (mis en ligne le 28/10/22)

Autres actes réglementaires

Taxe Locale pour la Publicité Extérieure (mise en ligne le 13/12/2022) - Voir les tarifs applicables

Convention d’honoraires assistance juridique (mise en ligne le 22/09/22)

Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Île-de-France pour l’élaboration d’une schéma directeur d’aménagement lumière (mise en ligne le 29/07/22)

Demande de subvention ADPA Département (mise en ligne le 13/07/22)

Demande de subvention PVD Région (mise en ligne le 13/07/22)

Virements de crédits n°1 (mis en ligne le 07/07/22)

Jusqu’au 30 juin 2022

Les anciens comptes rendus