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Aurelie newman (1)

Aurelie newman (4)

Aurelie newman (2)

Aurelie newman (3)

Aurelie daviron (1)

Aurelie daviron (2)

Les actes réglementaires

Le 1er juil. 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité,
d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI,
introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 oct. 2021.

Actes réglementaires relatifs aux réunions du Conseil Municipal

Ordre du jour du jeudi 26 janvier 2023

Le dernier procès-verbal

Jeudi 15 décembre 2022 (mis en ligne le 30/01/23)

Jeudi 24 novembre 2022 (mis en ligne le 11/01/22)

Jeudi 20 octobre 2022 (mis en ligne le 30/11/22)

Jeudi 29 septembre 2022 (mis en ligne le 21/10/22)

Jeudi 30 juin 2022 (mis en ligne le 13/10/22)

Jeudi 25 mai 2022 (mis en ligne le 05/07/22)

Liste des délibérations

15 décembre 2022 (mise en ligne le 19/12/22)

24 novembre 2022 (mise en ligne le 30/11/22)

20 octobre 2022 (mise en ligne le 01/12/22)

29 septembre 2022 (mise en ligne le 06/10/22)

30 juin 2022 (mise en ligne le 08/07/22)

Délibérations

Jeudi 15 décembre (mises en ligne le 27/12/22)
- Créances éteintes DEL-2022-061
- Admission en non valeur DEL-2022-062
- Décision modificative n°4 DEL-2022-063
- Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement inscrites en opérations non votées et opérations votées avant le vote du budget 2023 DEL-2022-064
- Tarifs de la soirée du 31 décembre DEL-2022-065
- Modification des commissions DEL-2022-066
- Tarif badge perdu ou non restitué DEL-2022-067
- Répartition du FPIC 2022 DEL-2022-068
- Création d’un poste Ressources Humaines DEL-2022-069
- Semaine de 4 jours DEL-2022-070

Jeudi 20 octobre 2022 (mises en ligne le 15/11/22)
- Décision modificative n°3 DEL-2022-060
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association de coopérative scolaire de l’école élémentaire Peul Eluard pour la classe de découverte à la neige DEL-2022-059
- Création d’un poste non titulaire pour l’emploi d’un Directeur Général des Services DELI-022-054
- Extinction partielle de l’éclairage public DELI-022-055
- Tarifs séjours Toussaint et Alsace - Soirée Halloween DELI- 022-057

29 septembre 2022 (mise en ligne le 12/10/22)

30 juin 2022 (mise en ligne le 05/07/22)
Composition des commissions (modificatif) (mise en ligne le 05/08/22)

Les arrêtés municipaux

Création d’une zone piétonne place Jean Moulin n°2022/095 (mis en ligne le 03/11/22)

Autorisant le défilé d’Halloween n°2022/096 (mis en ligne le 28/10/22)

Autres actes réglementaires

Taxe Locale pour la Publicité Extérieure (mise en ligne le 13/12/2022) - Voir les tarifs applicables

Convention d’honoraires assistance juridique (mise en ligne le 22/09/22)

Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Île-de-France pour l’élaboration d’une schéma directeur d’aménagement lumière (mise en ligne le 29/07/22)

Demande de subvention ADPA Département (mise en ligne le 13/07/22)

Demande de subvention PVD Région (mise en ligne le 13/07/22)

Virements de crédits n°1 (mis en ligne le 07/07/22)


Jusqu’au 30 juin 2022

Les anciens comptes rendus