G prin (7)

Catherine maurin

Viktoria bobytska (13)

Viktoria bobytska (7)

Viktoria bobytska (3)

G prin (9)

G prin (5)

Del

Del2

G prin (4) copie

Les actes réglementaires

Le 1er juil. 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité,
d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI,
introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 oct. 2021.

Actes réglementaires relatifs aux réunions du Conseil Municipal

Le dernier procès-verbal

Jeudi 25 mai 2022 (mise en ligne le 05/07/22)

Liste des délibérations

30 juin 2022 (mise en ligne le 08/07/22)

Délibérations

30 juin 2022 (mise en ligne le 05/07/22)
Composition des commissions (modificatif) (mise en ligne le 05/08/22)

Autres actes réglementaires

Convention d’honoraires assistance juridique (mise en ligne le 22/09/22)

Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Île-de-France pour l’élaboration d’une schéma directeur d’aménagement lumière (mise en ligne le 29/07/22)

Demande de subvention ADPA Département (mise en ligne le 13/07/22)

Demande de subvention PVD Région (mise en ligne le 13/07/22)

Virements de crédits n°1 (mise en ligne le 07/07/22)


Jusqu’au 30 juin 2022

Les anciens comptes rendus